1. Informations sur l’éditeur du site

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés 819053372.
Numéro individuel d’identification fiscale FR69819053372.
Le directeur de la publication du site : Pierre-Edouard RIFFAUD.
Adresse électronique : SiteWebContact@groupe-du-mail.com
Téléphone : 04 76 33 55 55

 

2. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par :
Nixie
10 rue Ampère
69680 CHASSIEU
FRANCE
Adresse électronique : contact@nixie.fr
Téléphone : 04 72 05 11 41

 

3. Propriété intellectuelle

Vous pouvez parcourir le site à votre guise. Vous êtes autorisé à recopier les données fournies sur le site seulement en vue d’une utilisation personnelle et non commerciale et sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.
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Aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter ce site dans le cadre d’un usage strictement privé n’est conféré à quiconque au regard des droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
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Le Groupe Clinique du Mail s’efforcera de diffuser sur ce site, en toute bonne foi mais sans aucune garantie, des informations complètes, exactes et actualisées ; cette obligation ne constituant qu’une obligation de moyens.

 

4. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les  traitements de données personnelles par le GROUPE DU MAIL sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

 

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6. Crédits

Crédits Photos : Photothèque du Groupe du Mail.

 

7. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, le GROUPE DU MAIL pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

8. Mise à jour des mentions légales

Le GROUPE DU MAIL se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 16/02/2021.